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Marques déposées par la société SANDGATE LTD
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANDGATE LTD., société des Bermudes

Numéro de dépôt :
92411557
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 1992 par la société SANDGATE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société SANDGATE LTD domicilié(e) P.O. Box 1179, Cedar House, 41 Cedar Avenue, HAMILTON HM 12 - Bermudes.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2022.

SANDGATE LTD a également déposé les autres marques suivantes : WESTAR , WESTAR


SANDGATE LTD., société des Bermudes - P.O. Box 1179, Cedar House, 41 Cedar Avenue, HAMILTON HM 12 - Bermudes


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208993 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493733 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Horloges, pendules, montres, bracelets de montres, ainsi que leurs pièces détachées; pieds et supports pour horloges et pendules F